Jean-Pierre Soisson


De: Soisson (Jean-Pierre, Henri, Robert)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Soisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000739859(source JORF)
nomination
14 Octobre 199814/10/1998
De: Soisson (Jean-Pierre)
conseiller régional de Bourgogne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
Conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
JORFTEXT000000573905(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Soisson (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-11-09"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000000552167(source JORF)
admission
07 Mars 199507/03/1995
De: Jean-Pierre Soisson
Objet:
ministre de l'agriculture et du développement rural
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000359204(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Jean-Pierre Soisson
Objet:
ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"
JORFTEXT000000345344(source JORF)
cessation de fonction
29 Mars 199229/03/1992
De: Jean-Pierre SOISSON
Objet:
ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation administrative
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"
JORFTEXT000000526518(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Pierre Soisson
ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.